Discours politiques et législation

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samedi, mars 22 2014

La gauche, la droite, les villes

22 03 2014

tramway_bordeaux.jpgLa césure gauche/droite a, dit-on, une origine urbaine. Lorsque Romulus traça le sillon qui délimitera la cité de Rome, le mythe dit qu’il le fit de manière circulaire et dans le sens des aiguilles d’une montre. Ainsi, la ville s’ébauchait à sa droite et ce qui se trouvait à sa gauche fut renvoyé à la barbarie. Ce principe général d’ordonnancement du monde permet-il encore de rendre compte des différences dans la manière de gouverner les villes ? Rien n’est moins sûr ! Si la politique urbaine a toujours été soumise à des cycles de dépolitisation/repolitisation – autrement dit à des phases lors desquelles les référents idéologiques et partisans sont abondamment mobilisés dans les compétitions électorales, et d’autres où ils le sont beaucoup moins –, il semblerait que nous traversions aujourd’hui une phase de dépolitisation. Cette dynamique est toutefois accentuée par des transformations du politique à l’échelle nationale (rôle croissant du recours à l’expertise pour justifier les choix politiques, transformation des fonctions et des fonctionnements des partis, etc.) d’une part, et par des évolutions plus proprement urbaines d’autre part. C’est plus particulièrement sur ces causes urbaines que s’attarde cet article.

Photo : huffingtonpost.fr

mercredi, janvier 22 2014

Récidive : quand Marine Le Pen raconte absolument n'importe quoi

22 01 2014

manipulation_3.jpgOn connaissait le FN qui propage des rumeurs « pour vérifier si elles sont vraies », voici Marine Le Pen qui balance des chiffres inventés (pour qu’on vérifie qu’ils sont faux ?). Lundi soir, à Taverny (Val-d’Oise), elle lâche une bombe : « Des dizaines de milliers de délinquants en France ont été condamnés plus de 50 fois. » Mince. C’est grave.
Sur le moment, la patronne du Front national dit tenir cette information « des éléments que nous le FN, ndlr avons ». Et elle s’interroge, devant 200 personnes et des journalistes : « Quelle crédibilité, quel respect peut avoir un Etat qui laisse commettre 50 fois de suite des délits ? ». Ben oui, c’est grave.
Sauf que Marine Le Pen raconte n’importe quoi.

samedi, décembre 7 2013

Lutte contre l'insécurité : les auditions de la Commission des Lois ont commencé

7 12 2013

gendarmes-voitures-de-la-gendarmerie_slide_half.jpgLors de sa réunion du 16 octobre 2013, la commission des Lois a décidé de créer une mission d’information relative à la lutte contre l’insécurité sur tout le territoire.
La mission d’information, dont M. Jean-Pierre Blazy est le président et rapporteur et M. Philippe Goujon le vice-président et co-rapporteur, s’est donné pour objectif, à partir d’un diagnostic sur l’évolution de la délinquance et de la criminalité et sa perception par l’opinion publique, d’analyser les moyens d’organiser la lutte contre les différentes formes d’insécurité à l’échelle nationale et locale.

mardi, octobre 29 2013

Prévention de la délinquance : une continuité droite-gauche ?

29 10 2013

sarkozy_valls.jpgLes gouvernements changent, les politiques de prévention de la délinquance non ! La publication récente du plan stratégique national de prévention de la délinquance 2013-2017 marque une continuité politique rare et s’inscrit dans le droit fil de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance, loi emblématique des années Sarkozy. La consécration du maire au centre du dispositif est d’emblée réaffirmée. Plus encore, sont mis en lien permanent l’action sociale et la prévention de la délinquance.
Ainsi, dans un chapitre consacrée à la tranquillité publique, est évoquée, juste après la vidéoprotection, « la prise en compte de l’action de la prévention spécialisée » qui certes « s’inscrit dans l’aide sociale à l’enfance, mais doit intervenir en complémentarité avec les autres dispositifs et les autres professionnels chargés de la prévention de la délinquance ». Du coup les acteurs de la prévention spécialisée « seront associés à l’élaboration des schémas locaux de la délinquance ». Au même titre « en raison de leurs missions propres en matière de protection de l’enfance et de prévention spécialisée» le «rôle des conseils généraux est à renforcer dans l’élaboration du nouveau plan départemental de prévention de la délinquance ».

Photo : tempsreel.nouvelobs.com

mardi, octobre 22 2013

Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard

22 10 2013

Image_prostitution.jpgLa commission des affaires sociales du Sénat a confié, en début d'année, à Chantal Jouanno et Jean-Pierre Godefroy, une mission sur la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées afin de prendre la mesure des enjeux sociaux de la prostitution, dont le visage a fortement évolué ces vingt dernières années en raison de l'influence grandissante des réseaux de proxénétisme et de traite.
La mission dresse le constat d'une grande vulnérabilité sanitaire des personnes prostituées, qui se caractérise par un état de santé globalement très préoccupant et un recours aux soins largement insuffisant. Alors que ces personnes bénéficient théoriquement des mêmes droits sociaux que les autres citoyens, elles n'accèdent, dans les faits, que très difficilement aux dispositifs sociaux. La situation est particulièrement inquiétante s'agissant des personnes prostituées étrangères exerçant sous l'emprise des réseaux.
Il est urgent d'agir et d'inverser le regard que porte la société sur ces personnes.

Illustration : toulouse.actu.fr

mercredi, octobre 16 2013

Laïcité : légiférer n’est pas la solution

16 10 2013

marianne.jpgSi la Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme (CNCDH) ne nie pas qu’il existe une certaine complexité dans l’application du principe de laïcité ainsi qu’une difficulté d’appréhender la notion pour les non-spécialistes, elle établit dans son avis la clarté du droit positif. Dans le service public d’une part, dans le secteur privé d’autre part, ainsi que dans les zones frontières pouvant faire difficultés, le dispositif juridique actuel permet de manière pragmatique de concilier les droits individuels et les droits collectifs. Afin qu’aucune zone de flou ne persiste, la Commission s’attache à préciser dans son avis ce qui relève du service public et ce qui relève du privé, dans un pays où la puissance publique délègue de plus en plus au secteur privé.
Dans le service public, une neutralité stricte s’applique pour les agents du service public et pour ceux remplissant des missions de service public, y compris ceux n’étant pas directement en contact avec les usagers. Dans le secteur privé, le principe de neutralité ne peut s’appliquer, la liberté est la règle et la limitation ou l’interdiction de l’expression religieuse est l’exception. Toutefois, il est tout à fait possible pour un employeur de limiter l’expression religieuse au sein de son organisme, à condition de respecter certaines règles (légitimité, proportionnalité, justification), en prenant appui sur le code du travail et le règlement intérieur, outils de régulation des rapports sociaux dans l’entreprise.

mardi, octobre 8 2013

Un vote au Parlement européen sur le crime organisé

8 10 2013

drapeau_europeen_3.jpgDes mesures visant à lutter contre la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux, définies dans un plan d'action de l'UE pour 2014-2019, par une commission spéciale du Parlement, ont été adoptées mi-septembre. Viser les actifs financiers et les sources de revenus de la criminalité organisée figurent parmi les principales propositions.
"Nous devons rester unis dans la lutte contre la mafia. Nous avons approuvé aujourd'hui un cadre européen pour combattre un problème européen. Il appartient maintenant aux Etats membres d'assurer le suivi et de présenter les mesures avancées par le Parlement" a déclaré Salvatore Iacolino (PPE, IT), qui a rédigé le texte adopté par 29 voix pour, aucune contre et 8 abstentions. Les députés veulent que les personnes condamnées pour crime organisé, corruption ou blanchiment de capitaux soient exclues des appels d'offre de marchés publics dans l'UE et ne puissent pas gérer ou posséder de mandats publics. Les jugements relatifs à de tels crimes devraient être d'application immédiate dans tous les Etats membres, ajoutent les députés.

mercredi, septembre 25 2013

Une extension du délit d'agression sexuelle et une modification des sanctions

25 09 2013

femme_qui_a_peur.jpgJusqu'à récemment, l'agression sexuelle était définie à l'article 222-22 du code pénal comme "toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise". En cas de pénétration sexuelle, l'agression est qualifiée de viol.
S'agissant des agressions sexuelles hors viol, la loi du 5 août 2013 qui intègre dans notre droit diverses normes européennes, ajoute un cas particulier d'agression sexuelle :
- article 222-22-2 du code pénal : "Constitue également une agression sexuelle le fait de contraindre une personne par la violence, la menace ou la surprise à subir une atteinte sexuelle de la part d'un tiers."
Par ailleurs, l'échelle des peines a été légèrement modifiée. Jusqu'à la loi d'août 2013 l'agression sexuelle autre que le viol était punie à la base de 5 ans de prison, et de 7 ans de prison notamment quand elle était commise sur un mineur de 15 ans ou sur une personne vulnérable. Dorénavant, en application de l'article 222-29-1 du code pénal, l'agression sexuelle contre un mineur de 15 ans est punie de 10 années de prison.

Illustration : archives-lepost.huffingtonpost.fr

dimanche, septembre 22 2013

L’inégalité politique en démocratie

22 09 2013

Le déficit de représentativité politique et sociologique des élus nationaux nourrit la montée en puissance de l’exigence de « ressemblance » entre représentants et représentés. Avec près de quarante nouveaux députés élus, les résultats des élections législatives de juin 2012 semblaient amorcer un renouvellement générationnel avec un progrès de la parité et l’entrée « en force » de la diversité. En réalité, la morphologie du corps législatif demeure décalée par rapport à la société (prééminence de l’homme blanc, sous-représentation des jeunes, des femmes, de la diversité visible et de nombreuses catégories professionnelles). Une forme de distribution sociale inégalitaire des mandats politiques continue de s’opérer en fonction des origines sociales, de l’âge, du sexe, etc. Une élite sociale exerce une véritable emprise sur les mandats électifs. En réaction, une politiké de la ressemblance tend à se substituer à la politiké de la représentation. Un équilibre entre les deux logiques est nécessaire en vue de démocratiser la démocratie.
La « démocratisation de la démocratie » suppose le renforcement de la représentativité (politique et sociologique) de la représentation nationale, d’une part ; l’amélioration des modalités de la participation politique au-delà du jeu électoral, d’autre part.

vendredi, septembre 6 2013

Réforme pénale, une opportunité à ne pas manquer

6 09 2013

assemblee_nationale.jpgAlors que le système pénal français est à bout de souffle, Jean-Jacques Urvoas et Jean-Pierre Sueur, présidents des Commissions des lois de l'Assemblée nationale et du Sénat, cosignent avec plusieurs parlementaires et experts une Note sur la réforme pénale.
Dans le domaine de la justice pénale, le triste bilan de la décennie 2002-2012 n’est plus à faire. L’impasse de l’hyper-pénalisation a été entièrement démontrée. La prison doit retrouver sa place dans notre arsenal de sanctions afin de mieux garantir son efficacité et de prévenir ses effets pervers.
Premier impératif : redonner du sens à la peine. Il faut cesser de faire semblant de croire que plus la peine est lourde, plus elle a de chance de réduire la récidive : c’est le contenu de la peine, le travail entrepris avec le délinquant et son environnement, sur ses causes et ses conséquences, qui génère des effets de réinsertion. Le périmètre de la peine doit être revu, en développant des sanctions administratives plus rapides, plus simples et dissuasives à l’égard des délinquants « rationnels » par exemple dans les domaines du droit du travail ou de la concurrence. Faut-il encore rappeler qu’en Allemagne, 80 % des condamnations sont des amendes – quand le taux n’atteint pas un tiers en France ?

mercredi, septembre 4 2013

Le financement et la gouvernance de la politique d’aide aux victimes

4 09 2013

aide_aux_victimes.jpgEn mars dernier, sur proposition de la garde des Sceaux, une mission a été confiée par le Premier Ministre à Nathalie Nieson, Députée de la Drôme. Cette mission avait pour objectif de recenser l’ensemble des sources de financements des structures d’aide aux victimes et d’optimiser leur intervention au regard notamment des pistes proposées par les associations elles-mêmes, mais également par le rapport de la Cour des comptes de 2012 relatif à ce sujet.
Le rapport remis en Juillet dernier formule 20 orientations réparties en 3 types de propositions :
- Propositions d’orientations : le Ministère de la Justice redevient chef de file de l’aide aux victimes, reconnaître une mission d’intérêt général aux associations d’aide aux victimes, organiser une approche territoriale de l’aide aux victimes, faire du Conseil Nationale de l’Aide aux Victimes une véritable instance indépendante de veille.
- Propositions de consolidation des associations : mettre en place des Conventions Pluriannuelles d’Objectifs, organiser une conférence annuelle dans chaque juridiction, renforcer les équipes locales par des avocats stagiaires, accéder à la Reconnaissance d’Utilité Publique, créer une décharge pour les Magistrats Délégués à la Politique Associatives (MDPA), etc…
- Propositions concernant de nouvelles ressources financières possibles pour l’aide aux victimes : Création d’un fonds national d’aide aux victimes d’infractions pénales, majoration des amendes pénales pour abonder ce fonds, élargissement des missions du FGTI avec un volet aide aux victimes et augmentation du prélèvement sur les contrats d’assurances de biens, etc…

vendredi, août 16 2013

La (bonne vieille) stratégie sécuritaire de Manuel Valls

16 08 2013

Manuel_Valls.jpgCeux qui attendaient un tournant progressiste après 10 années d’hystérie sécuritaire en seront pour leurs frais. La réforme pénale présenté par la Chancellerie, qui n’a pas manqué d’attirer les foudres de la droite… et de Manuel Valls, se trouve d’ores et déjà compromise. Dans la droite ligne de son prédécesseur, le Ministre de l’Intérieur a soumis les propositions de Christine Taubira aux feux d’une critique toute sarkozienne. Les réformes envisagées sont pourtant bien timides et les critiques largement infondées. Jugeons plutôt.
"Ce projet de loi part d’un premier postulat que je ne peux intégralement partager : la surpopulation carcérale s’expliquerait exclusivement par le recours "par défaut" à l’emprisonnement, et par l’effet des peines planchers ", écrit Manuel Valls dans sa note adressée à François Hollande. Exemples européens à l’appui (soigneusement choisis), le ministre de l’Intérieur poursuit : "nous ne pouvons totalement ignorer la question du dimensionnement du parc immobilier pénitentiaire". En clair : il faut construire de nouvelles places de prisons. Mais, ici comme ailleurs, l’offre crée la demande. L’extension du parc carcéral, loin d’apporter une réponse durable au problème de la surpopulation, ne fait qu’alimenter l’inflation carcérale comme cela a été constaté dans les pays ayant fait ce choix politique.

Photo : huffingtonpost.fr

vendredi, août 9 2013

Les « gens du voyage », otages des municipales

9 08 2013

gens_du_voyage_toulouse.jpgLes gens du voyage refont la une cet été : démission du maire de Guérande, dérapages verbaux de Christian Estrosi à Gilles Bourdouleix, remise du rapport du préfet Hubert Derache concernant leur situation.
Depuis 1912, les personnes considérées comme «nomades» sont soumises à une réglementation discriminatoire, elle a été modifiée en 1969 mais persiste. Au cours d’un colloque tenu à l’Assemblée nationale le 17 juillet deux ministres se sont engagés pour une réforme du statut des gens du voyage et la prise en compte du type d’habitat qu’est la caravane.
La perspective des élections municipales pouvait laisser craindre qu’un tel projet soit reporté. Pour une raison simple : le cumul des mandats des élus de la République les empêche de prendre des décisions d’intérêt national quand ils doivent défendre leurs postes de maire ou de conseillers généraux. L’exemple des «gens du voyage» est révélateur de cette question.

Photo : toulouse.fm

lundi, juillet 29 2013

La construction des classes dangereuses

29 07 2013

lmsi-logo.pngOfficialisé en 1997 par le premier ministre Jospin et son ministre de l’intérieur Chevènement, un consensus droite-gauche (sans parler des grands médias) s’est installé sur « l’explosion de la violence chez les jeunes de banlieue » et sur le « laxisme de la justice » face à cette violence, ou du moins sur son « inadaptation » aux nouvelles générations de délinquants. Plutôt que de dénoncer au coup par coup les lois et les politiques publiques de plus en plus brutales qui sont mises en place au nom de ce discours, il vaut mieux prendre le problème à la racine et déconstruire ce qu’il faut bien appeler le mythe de l’insécurité. Il est en effet crucial de ne pas céder sur ce point : l’insécurité telle qu’elle est problématisée dans le débat public est un mythe. Il est indispensable de ne pas rallier, comme l’ensemble de la classe politique l’a déjà fait de longue date sur « le problème de l’immigration », le postulat faussement « réaliste » selon lequel « le problème de l’insécurité » est une « vraie question » – ce qui nous condamne à ne critiquer que les « réponses » les plus ostensiblement « antirépublicaines » des démagogues qui nous gouvernent. Il faut enfin résister au discours d’intimidation désormais omniprésent selon lequel quiconque met en doute la réalité des diagnostics catastrophistes est nécessairement « angélique », coupé des réalités en général et des classes populaires en particulier.

dimanche, juin 23 2013

Si la jeunesse est prioritaire, regardons-la en face

23 06 2013

les_jeunes.jpgA l’heure où 23 % des jeunes sont en situation de pauvreté, où près de 20 % d’entre eux sont au chômage, où l’âge du premier CDI est autour de 27 ans, et que les inégalités entre jeunes se creusent, le gouvernement s’apprête à officialiser la disparition du seul établissement public spécialisé sur ces questions, l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (Injep). La réaffectation d’une partie de son personnel dans un service «études» interne au ministère en charge de la Jeunesse signe la fermeture de cette institution historique. Cette décision marque la fin d’une autonomie de fonctionnement, de choix d’objets de recherche et de publications pour un établissement pourtant reconnu comme acteur et ressource en matière de compréhension de la jeunesse depuis soixante ans.
A présent, la jeunesse, portée au cœur des préoccupations politiques dans un contexte de crise, va devoir faire le deuil de cette exigence pourtant élémentaire au fondement d’un travail de recherche et d’une expertise non partisane. Désormais, tableaux de bord et questions techniques sans ambition ni vision à long terme tiendront lieu d’expertise politique en matière de jeunesse.

Illustration : confrontations.org

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